Conseil immobilier · Suisse
Valeurs immobilières
suisses.
Structuré juridiquement.
Réfléchi économiquement.
Accompagné personnellement.
Private Real Estate Advisory
Un bien immobilier.
Partie d’un
ensemble plus vaste.
Un bien immobilier en Suisse est bien plus qu’un bien résidentiel ou d’investissement. Il peut être un lieu de vie, un placement à long terme, un élément d’une structure patrimoniale entrepreneuriale ou un pilier essentiel de la planification patrimoniale intergénérationnelle.
Swiss Legal Consulting accompagne des particuliers exigeants, des entrepreneurs, des family offices et des investisseurs dans leurs projets immobiliers en Suisse – de la première décision de localisation et de structuration à l’acquisition et au financement, jusqu’à la gestion à long terme, la cession et la planification de la succession.
Notre approche n’est pas celle d’une intermédiation immobilière classique. Nous considérons l’investissement immobilier comme un élément d’une stratégie patrimoniale, fiscale et juridique globale.
Le marché immobilier suisse diffère sensiblement des autres marchés européens. Les particularités cantonales, les exigences élevées en matière de financement et de structure d’acquisition ainsi que des règles spécifiques pour les acquéreurs étrangers rendent une planification précoce particulièrement importante.
Nous coordonnons pour nos clients les spécialistes nécessaires à cet effet et accompagnons notamment :
Projets immobiliers en Suisse
Conseil immobilier exclusif en Suisse
01
Habiter à titre privé
- Acquisition de biens résidentiels haut de gamme et de résidences
- Villas, chalets et biens de vacances exclusifs
02
Investir son patrimoine
- Biens d’investissement et de rendement
- Immeubles collectifs et portefeuilles résidentiels
- Biens immobiliers commerciaux et d’entreprise
- Immobilier pour family offices et structures patrimoniales privées
03
Développer un projet
- Terrains et développements de projets
- Sociétés immobilières et structures de participation
- investissements immobiliers transfrontaliers entre l’Allemagne et la Suisse
Il ne s’agit pas de prestations juxtaposées. Droit, fiscalité, financement, patrimoine et succession sont pensés ensemble dès le départ.
Conseil en droit immobilier
Sécurité avant
la signature.
Surtout pour des biens immobiliers haut de gamme, des erreurs juridiques ou structurelles peuvent avoir des conséquences économiques considérables.
Avec nos partenaires juridiques et spécialistes suisses, nous accompagnons l’examen juridique et la structuration d’une transaction. Selon le mandat, cela comprend notamment l’examen et la coordination de :
Contrats d’achat et de vente
Examen des principales conditions contractuelles économiques et juridiques, ainsi qu’accompagnement des négociations contractuelles.
Situation de propriété et registre foncier
Analyse des droits de propriété, servitudes, droits de gage immobilier, droits d’usage et autres charges.
Restrictions d’acquisition pour les investisseurs étrangers
Examen précoce de la possibilité et des conditions d’une acquisition par des personnes domiciliées hors de Suisse. Une attention particulière est portée aux dispositions de la dite Lex Koller.
Structures d’acquisition en droit des sociétés
Examen de l’opportunité et de la possibilité juridique d’acquérir directement en tant que particulier ou dans le cadre d’une structure sociétaire, de participation ou patrimoniale.
Financement et garanties
Coordination avec des banques suisses, des conseillers en financement et d’autres spécialistes concernant le financement, la structure des fonds propres et les garanties.
Baux et droits d’usage
Examen des baux existants et d’autres conventions d’usage pour des biens d’investissement loués.
Due diligence immobilière
Quatre perspectives.
Une base de décision.
Pour des investissements immobiliers plus importants, il ne suffit pas d’évaluer l’emplacement et le prix d’achat.
Sur demande, nous coordonnons une due diligence structurée Legal, Tax & Commercial. Les informations déterminantes pour la décision d’investissement sont ainsi consolidées.
Sont notamment au cœur de l’analyse :
01
Legal Due Diligence
Propriété, registre foncier, servitudes, contrats, baux, autorisations et risques juridiques.
02
Tax Due Diligence
Conséquences fiscales de l’acquisition, de l’utilisation courante et d’une cession ultérieure, ainsi que les questions transfrontalières.
03
Commercial Due Diligence
Prix d’achat, situation des revenus, structure locative, coûts courants, besoins d’investissement et plausibilité économique.
04
Technical Due Diligence
Si nécessaire, implication d’architectes, d’experts et de spécialistes techniques pour examiner la substance du bâtiment, les besoins de rénovation et les risques d’investissement.
Le client ne reçoit ainsi pas seulement une offre de bien, mais une base de décision structurée pour son investissement.
Acquisition immobilière & relocation
Un nouveau chez-soi.
Une décision cohérente.
Le conseil immobilier revêt une importance particulière pour les clients qui souhaitent transférer leur centre de vie en Suisse.
Ici, plusieurs décisions s’imbriquent directement :
Canton de résidence – statut de séjour – charge fiscale – acquisition immobilière – financement – structure patrimoniale.
C’est pourquoi le bien immobilier ne doit pas être recherché de manière isolée.
Swiss Legal Consulting accompagne l’élaboration d’une stratégie globale et coordonne, sur demande, des conseillers immobiliers, avocats, experts fiscaux, banques et spécialistes de la relocation.
Ainsi, par exemple, il est possible de clarifier avant le déménagement quelle région et quel canton correspondent à la situation personnelle, économique et fiscale du client, et quelles conditions juridiques s’appliquent à l’acquisition immobilière envisagée.
L’immobilier comme composante de la structure patrimoniale
Pour des patrimoines importants, la question ne se limite généralement pas à :
Quel bien immobilier doit être acquis ?
L’essentiel est plutôt :
Qui doit l’acquérir – et comment doit-il être détenu à long terme ?
Patrimoine privé, patrimoine de société, société familiale ou une autre structure patrimoniale peuvent entraîner des conséquences juridiques et fiscales différentes.
Pour des patrimoines structurés à l’international, nous tenons également compte de l’interaction entre différents ordres juridiques.
Notre objectif est une structure qui fonctionne non seulement lors de l’acquisition, mais aussi en cas d’utilisation, de financement, de transmission patrimoniale, de vente et de succession.
Immobilier & planification de la succession
Préserver
et transmettre les valeurs.
Les biens immobiliers haut de gamme sont souvent détenus sur plusieurs générations.
C’est pourquoi nous associons le conseil immobilier à la structuration de la transmission patrimoniale.
Avec des conseillers spécialisés, nous examinons notamment :
- Transfert au conjoint ou aux descendants
- Concepts de donation et de succession
- Dispositions testamentaires
- Successions transfrontalières
- Sociétés immobilières et structures familiales
- Éviter des indivisions successorales non planifiées
- Assurer la capacité d’agir en cas de décès
- Gestion à long terme de patrimoines immobiliers importants
Pour les clients allemands détenant des biens immobiliers en Suisse, la coordination des conséquences juridiques et fiscales allemandes et suisses revêt une importance particulière.
Accès à des biens immobiliers sélectionnés
L’accès
fait la différence.
Pour les biens immobiliers exclusifs, ce n’est souvent pas seulement le prix qui compte, mais l’accès au marché.
Grâce à notre réseau, nous pouvons mettre nos clients en relation avec des courtiers sélectionnés, des développeurs de projets, des propriétaires, des banques et d’autres acteurs du marché en Suisse.
L’accent est mis sur une recherche discrète et centrée sur le client.
Nous accompagnons non seulement la question de savoir quel bien est intéressant, mais surtout celle de savoir si l’investissement correspond à la stratégie patrimoniale personnelle du client.
Nos prestations
De la première idée
à la structure à long terme.
De la première idée à la structure patrimoniale à long terme, nous accompagnons notamment :
01
Analyse de localisation
02
Recherche immobilière
03
Structure d’acquisition
04
Examen juridique
05
Due diligence
06
Financement
07
Accompagnement contractuel
08
Acquisition de la propriété
09
Gestion
10
Structuration fiscale
11
Succession
12
Sortie
Une vision globale du patrimoine immobilier
Private Real
Estate Advisory
Pour certains clients sélectionnés, nous proposons un accompagnement particulièrement complet dans l’esprit d’un Private Real Estate Advisory.
Ici, ce n’est pas la transaction immobilière isolée qui est au premier plan, mais l’ensemble du patrimoine immobilier du client.
Nous coordonnons les investissements immobiliers existants et planifiés, examinons les options de structuration et intégrons à l’analyse globale les questions fiscales, de droit des sociétés et de droit successoral.
Ainsi, une transaction immobilière isolée devient une stratégie à long terme en matière de real estate et de patrimoine.
Conseil aux entrepreneurs, investisseurs et family offices
Pour des patrimoines immobiliers importants, nous assumons, sur demande, une fonction de coordination globale.
Swiss Legal Consulting réunit les différents intervenants d’un projet :
Client · Avocat · Conseiller fiscal · Banque · Courtier · Notariat · Architecte · Expert · Conseiller en gestion de patrimoine
Le client dispose ainsi d’un interlocuteur central pour le pilotage stratégique de son projet.
Swiss Legal Consulting
Le patrimoine immobilier exige
plus qu’un courtier.
Il exige une stratégie.
Nous associons l’expertise immobilière suisse au conseil juridique, à la structuration fiscale, au financement, à la relocation et à la transmission patrimoniale internationale.
Pour les clients qui, en Suisse, ne souhaitent pas simplement acquérir un bien immobilier, mais constituer, protéger et structurer leur patrimoine sur plusieurs générations.